GNOUS's Not Only Ultra Symbolic

Cette page fournit les mentions légales de GNOUS.



Mis à jour le 22 juillet 2022 à 16:40:07 UTC+2

Mentions légales

GNOUS's Not Only Ultra Symbolic est un projet expérimental dirigé par un collectif des plus informels et sans but lucratif. Ses objectifs sont résumés sur la page à propos.

Cependant, GNOUS étant légalement rattaché à une personne physique, celle-ci a le droit de conserver son anonymat dès lors qu'elle a communiqué à son hébergeur les mentions légales la concernant (LCEN 6-III-2). Le site et tous les services sont hébergés chez ONLINE (online.net).

> ONLINE SAS est une société immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 433 115 904 sise 8, rue de la ville l'Evêque, 75008 Paris.

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site web est, sauf mention contraire, produit par GNOUS et mis à disposition du public selon les termes de la licence Creative Commons Attribution-ShareAlike 4.0 International (CC BY-SA 4.0). Vous êtes libres de réutiliser et d'adapter ce contenu à condition d'y apposer la même licence et de créditer GNOUS. Il est à noter que les logos ne sont pas la propriété de GNOUS.

Les sources de ce site web sont quant à elles sous licence GPLv3. Les droits garantis aux utilisateurices sont similaires à la licence précédente.